Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, cette page reprend les mentions légales :

 

Editeur du site 

Minicactus.fr est une enseigne de la S.A.R.L. Fantas,
Siège social : 1 rue des dauphins
34 470 PEROLS
RCS Montpellier B 499 798 502 - Capital 4 500 €

 

Marque verbale française « MINICACTUS » N° 14 4 109 313, déposée le 30 juillet 2014 et enregistrée pour désigner des produits et services en classes 14 et 32.

 

Le directeur de la publication du site web est Arnaud Pophillat, en qualité de gérant.

 

Droits et propriété industrielle :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Vous pouvez, à tout moment , demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse mail info@babyplante.fr, soit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : SARL Fantas - Minicactus.fr - 290 chemin Saint Dionisy - Le Jardin des Entreprises - Batiment A - 30 980 LANGLADE.

Copyright et Propriété intellectuelle : L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

L’utilisateur n’est pas autorisé à se servir du site pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux ou transgressant quelque loi que ce soit.
L’utilisateur n’est pas autorisé, sauf accord express de La SARL Fantas, à diffuser ou à publier de quelque manière que ce soit tout document de nature publicitaire ou visant à recueillir des fonds.

La SARL Fantas se réserve le droit d’effacer, déplacer ou modifier à sa seule discrétion les messages à caractère diffamatoires, injurieux ou obscènes, ou contrevenant aux lois sur les marques déposées ou le copyright, ou inacceptables pour quelque raison que ce soit. L’utilisateur reste seul responsable du contenu de ses messages. L’utilisateur reconnaît que tout document adressé au site (lettre aux rédacteurs ou article, par exemple) peut être modifié, retiré, publié, transmis et diffusé sur www.shop.babyplante.fr. L’utilisateur garantit également que tout documents transmis ne fait pas l’objet de droits d’auteur.

 

Hébergeur : OVH

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .